Il sort de son lycée professionnel, un sac de sport sur le dos. Il ôte sa capuche et embrasse chaleureusement Lise , militante d'AutonoMIE, un collectif toulousain qui, depuis près de deux ans, vient en aide aux mineurs étrangers isolés mis à la rue. Il nous serre la main timidement. On est à Castres, le 7 mars 2018, le ciel est gris et l'air glacial. La veille, Fofana a eu 18 ans. Un large sourire barre son visage.                 

C'était moins le cas le 14 février dernier. Nous l'avions alors croisé rapidement, à l'entrée de la salle de la Cour d'appel du tribunal de grande instance de Toulouse, juste avant que la séance ne débute : il semblait inquiet. Mais ce jour-là, la Cour d'appel a annulé le jugement qui, le 2 juin 2017, l'avait condamné à 3 mois de prison pour « récidive d'escroquerie faite au préjudice d'un organisme de protection sociale pour l'obtention d'une allocation ou prestation indue ». Cette décision en appel met fin -provisoirement- au parcours chaotique et kafkaïen qu'a dû emprunter le jeune homme depuis son arrivée en France. « Le cas de Fofana est emblématique, résume son avocate Anita Bouix, membre d'un collectif d'avocats pour la defense des mineurs isolés. Tribunal pénal, juge des enfants, juge des libertés et détention... Au final, il est passé devant 7 ou 8 juges en l'espace d'un an et demi ! ». Emblématique de quoi au juste ? D'une « politique d'accueil qui empêche les mineurs étrangers d'avoir accès à leurs droits », estime Lise. 

Un test osseux dont il ne verra jamais le résultat 

Au printemps 2016, ce jeune guinéen âgé alors de tout juste 16 ans arrive en France, à Châlons-en-Champagne. « Je ne connaissais personne, il faisait froid, je me suis présenté à l'hôtel de police le soir, avec mon extrait de naissance », raconte-t-il. Un document attestant qu'il a vu le jour le 6 mars 2000 à Conakry. « En France, rappelle Anita Bouix, il y a un principe. Quand on se déclare mineur, on est présumé mineur. Ensuite, il y a une évaluation de minorité mais un jeune, étranger ou pas, qui se présente dans une association ou quelque autre structure d'accueil comme mineur est d'emblée présumé tel ». C'est le cas pour Fofana, qui est orienté vers un foyer d'accueil. Il est scolarisé. « J'étais bien, se souvient-il. Je voulais aller à l'école. C'était mon rêve. » Mais quelques semaines plus tard, il est convoqué à la Police de l'air et des frontières (PAF). Fofana s'y rend : « Ils m'ont mis en garde à vue, le policier m'a dit qu'ils avaient fait le contrôle de mon acte de naissance et qu'il n'était pas bon. » Menotté, il est envoyé à l'hôpital pour faire un test osseux dont il ne verra jamais le résultat. Il repart ensuite en garde à vue puis est transféré au tribunal de grande instance de Châlons où on l'accuse d'utiliser un faux acte de naissance : « J'ai essayé d'expliquer que ma mère n'avait jamais été à l'école et qu'elle était incapable de faire la différence entre des vrais et des faux documents. » Mais Fofana, défendu par un avocat commis d'office, prend trois mois de prison avec sursis pour « usage de faux ».

Les tests osseux et l'accusation de fraude des papiers sont deux éléments dont les individus ou les associations qui accompagnent les mineurs isolés étrangers sont coutumiers. Très utilisés par les autorités, ils sont pourtant sujets à caution. A propos des tests osseux, le Haut conseil de la santé publique, s'appuyant notamment sur un avis du Comité consultatif national d’éthique (CCNE), a souligné en janvier 2014 que « les méthodes utilisées sont inadaptées pour déterminer avec précision l’âge osseux d’un individu », notant « le manque de fiabilité des tests dont l’écart-type est de 1 à 2 ans ». L'article 388 du code civil considère qu'en la matière « le doute profite à l'intéressé ». Le site InfoMIE, centre de ressources sur les mineurs isolés étrangers, consacre un dossier complet et précis au sujet.

On le soupçonne d'utiliser des faux papiers

Quant à la suspicion d'usage de faux, « assez généralisée » dans les prétoires selon Anita Bouix, elle entre en contradiction avec l’article 47 du code civil rappellant que « tout acte de l’état civil des Français et des étrangers fait en pays étranger et rédigé dans les formes usitées dans ce pays fait foi, sauf si d’autres actes ou pièces détenus (...) établissent (…) que cet acte est irrégulier (...) ». Sur quels critères a-t-il été décrété que l'acte de naissance de Fofana était faux ? « La PAF a mis en place des cellules pour déceler la fraude documentaire et ils se fondent sur des bases de données contenant des actes dont on ne sait pas grand chose, explique l'avocate. Mais on sait par contre que leurs rapports ont toujours un crédit important devant les juges ». En décembre 2017, la PAF, s'inquiétant de « fraudes documentaires organisées en Guinée (Conakry) sur les actes d'état civil, a émis une note dans laquelle elle « préconise de formuler un avis défavorable pour toute analyse d'acte de naissance guinéen » ! Une démarche contestée par le Groupe d'information et de soutien des immigré.e.s (GISTI), rassemblant des juristes et militants.

Photo: Emmanuel Riondé.

A l'été 2016, Fofana décide de quitter Châlons. « Je voulais aller à Marseille mais, à la gare, je me suis trompé et je me suis retrouvé dans un train qui allait à Toulouse », raconte-t-il. Sur le parvis de la gare Matabiau, il entend une femme parler le soussou, sa langue maternelle. Il lui explique sa situation, elle le prend quelques temps sous son aile. C'est durant ce séjour que Fofana, affaiblit physiquement et psychologiquement, apprend qu'il souffre de l'hépatite B. La Préfecture de Haute-Garonne, où il se rend avec un certificat médical attestant de son état, lui explique que le titre de séjour d'étranger malade n'est pas accordé aux mineurs, et le renvoie sur le Dispositif départemental d’accueil, d’évaluation et d’orientation des mineurs isolés étrangers (DDAEOMIE). Ouvert depuis le 1er juillet 2016 à Toulouse dans le cadre d’une délégation de service public pour le conseil départemental de Haute-Garonne, le DDAEOMIE, géré par l'Association nationale de recherche et d'action solidaire (Anras), est chargé d'évaluer la minorité des jeunes isolés étrangers dans le département. Les jeunes y sont soumis à des interrogatoires multiples censés permettre de vérifier la véracité de leur récit et établir leur minorité. Selon un chiffre donné par la CGT de l'Anras, près de 80 % des jeunes qui passent dans les locaux du DDAEOMIE à Toulouse sont considérés comme majeurs et remis à la rue. Des décisions contredites, dans au moins un cas sur deux, par le juge des enfants. La DDAEOMIE n'a pas répondu à nos sollicitations et ne nous a donc pas confirmé ces chiffres.

Fofana est une nouvelle fois convoqué à la PAF. Il décide cette fois de ne ne pas s'y rendre, quitte le DDAEOMIE et se retrouve à la rue. Des travailleurs sociaux l'orientent alors vers AutonoMIE, où il rencontre Lise. « Il entrait dans un double combat, administratif et pour l'accès à une prise en charge sanitaire », résume-t-elle. Logé au foyer Junod, dans le quartier toulousain de Purpan, il parvient à reconstituer peu à peu son état civil. Et à faire authentifier ses documents de naissance par les autorités consulaires de l'ambassade de Guinée. Le 10 avril 2017, la juge des enfants prononce une ordonnance de placement jusqu'à sa majorité. Et renvoie sa prise en charge au Conseil départemental de la Haute Garonne, qui doit assurer son hébergement, sa vêture, ses repas, ses transports. Fofana se retrouve dans un petit foyer à côté de Venerque, à une demi-heure au sud de Toulouse. Il y est scolarisé. Fin du parcours ? Pas vraiment...

Condamné pour escroquerie à l'aide sociale à l'enfance et usage de faux !

Le 2 mai, Fofana est encore convoqué en audition libre à la Police de l’air et des frontières. Il s'y rend, accompagné de sa référente de l'Aide sociale à l'enfance (ASE). Il présente ses documents mais refuse, comme il en a le droit, de se soumettre à un nouveau test osseux. « Le 9 mai, raconte-t-il, des agents de la PAF sont venus à 6h du matin, ils m'ont sorti du lit, ont fouillé mes affaires, pris la copie de mon acte de naissance. Comme je ne me laissais pas faire, ils m'ont frappé, menotté et emmené dans leur voiture. » Dans la journée, il passe devant le procureur de la République qui l'envoie à la maison de détention de Seysses. Il passe la nuit dans une cellule. Le lendemain, il est présenté au juge des libertés et détentions. Placé sous contrôle judiciaire, il doit pointer tous les mercredis à la gendarmerie d'Auterive.

Le 2 juin, le tribunal de grande instance le condamne à trois mois ferme, et exécutif à tout moment, pour escroquerie à l'ASE et usage de faux. L'audience, survenue en fin de journée, se déroule dans une ambiance pesante. « Quand l'avocate s'est approchée de lui pour lui parler, le juge lui a lancé qu'on n'était pas à la Cour des droits de l'homme... » raconte Lise. Il ressort libre et repart au foyer. Mais, dès juillet, le Conseil départemental lui signifie la fin de sa prise en charge et sa remise à la rue. Entretemps, Fofana, bon élève, a obtenu son brevet des collèges. A la rentrée de septembre, il intègre un lycée professionnel à Castres où il est inscrit en première année de CAP de peintre applicateur de revêtement. Interne la semaine, il est hébergé dans des familles d'accueil solidaire le week-end. Son parcours judiciaire se poursuit : le 15 décembre, la chambre des mineurs de la cour d'appel annule les décisions de fin de prise en charge du juge des enfants qui, selon le rendu « ne pouvait retenir que la minorité de l'intéressé n'était pas suffisamment établie alors que d'une part le doute devait lui profiter et que d'autre part sa minorité était justement établie par les documents produits dont la validité n'était pas remise en cause ».

In fine, la décision du 14 février, dans laquelle le département de la Haute-Garonne a jugé utile de se porter partie civile (donc contre Fofana!), que nous reproduisons ci-dessous, soulignera qu' « aucun élément » ne permettait de dire que les documents fournis étaient faux et rappellera que « les erreurs matérielles sont une réalité, y compris dans les actes d'état civil français ». Dont acte.

 

 

Tout ça pour ça? « Ce que je constate, explique Anita Bouix, c'est que les catégories juridiques qui permettent d'accéder de plein droit à une protection automatique, tel quel le statut de mineur isolé, s'amenuisent. Comme on ne peut pas les supprimer, on joue sur d'autres tableaux pour faire baisser le nombre de celles et ceux qui en bénéficient ». La contestation de la minorité, l'accusation de production de faux : autant d'épreuves fragilisantes pour des jeunes qui n'ont pas besoin de ça. Dans la brasserie castraise où il nous raconte son histoire, Fofana a parfois le regard qui se voile. Parce qu'avant cet épuisant marathon dans les méandres des dispositifs d'accueil et de la justice française, il y a eu tout le reste.

Avant la France, il a connu les géôles libyennes

Le départ de Conakry, sans prévenir ses parents, avec un ami qui avait pu réunir une petite somme d'argent pour le voyage. L'arrivée à Bamako, au Mali, où il va à son tour gagner un peu d'argent en « lavant des voitures ». Il se souvient aussi de ce compatriote guinéen qui va l'aider « comme un frère » en lui permettant de rallier Tripoli, via Agadez, en 4X4, sans payer. Là-bas, il passe trois mois de prison dans les geôles libyennes, avec d'autres sans-papiers. « Ils nous ont frappé, torturé », souffle-t-il.

« Le zodiac coulait. Beaucoup ne savaient pas nager. Et l'eau était froide. J'étais dans l'eau, dans les morts. »

Sorti du cachot, il rencontre un autre passeur. « Je voulais aller en Italie puis en France, dit Fofana. Je n'avais plus que 700 dinars lybiens [430 euros environ, NDLR], j'ai pleuré il a eu pitié de moi. » 80 personnes embarquent sur le zodiac. Ses souvenirs sont précis : « On est parti à 22 heures, les femmes au milieu du zodiac, les hommes autour. L'eau mélangée à l'essence, ça irrite la peau, ça faisait mal. On est arivé le lendemain vers 14 h dans les eaux internationales et quelqu'un a appelé les secours italiens. Ils ont mis du temps à venir. Quand ils sont arrivés, le zodiac coulait. Beaucoup ne savaient pas nager. Et l'eau était froide. J'étais dans l'eau, dans les morts. J'ai juste pu sauver une jeune femme enceinte. Depuis, elle est restée en Italie, elle m'appelle souvent. Quand on est arrivé en Italie, on était plus que 25. »

Après Lampedusa, il se retrouve dans un foyer milanais, « pas bien, avec des gens racistes ». Il y reste trois mois, apprend des rudiments d'italien. Appelle sa mère pour lui dire qu'il est en Italie. « Elle a pleuré, dit-il. Elle croyais que j'étais mort. » Il lui demande d'envoyer son extrait de naissance, elle lui adresse une photocopie. Puis c'est Turin, un train pour Vintimille, un autre pour la France. « Il y avait la police française, ils m'ont dit que je n'avais pas le droit d'être là. Ils m'ont renvoyé en Italie ». Il remonte la frontière, retente sa chance au nord-est. Et quelques jours plus tard, débarque à Châlons en Champagne.

Fofana est aujourd'hui placé dans un foyer à Miremont, en Haute-Garonne, à une heure et demi de route de son établissement scolaire. Pour être sûr de pouvoir assister aux cours du lundi matin, il doit être hébergé le dimanche soir chez des accueillants à Castres. Une ville qu'il aime et où il aimerait demeurer. Ses résultats scolaire sont très bons : près de 15 de moyenne au premier trimestre et une « attitude positive » pointée par les enseignants. Il voudrait aller « jusqu'à un bac pro dans la plomberie » et continuer de jouer au foot. « Désormais, l'enjeu pour lui, c'est d'obtenir soit un titre de séjour en lien avec sa pathologie (il souffre de l'hépatite B), soit un titre de séjour lié à la suite de sa prise en charge par l'aide sociale à l'enfance , résume Lise. C'est un guerrier mais vu ce qu'il a traversé depuis qu'il est ici, s'il n'y avait pas eu d'élan de solidarité autour de lui, il n'aurait pas tenu. Maintenant, il faut continuer à l'accompagner vers le droit commun. On ne se gargarise pas d'humanisme. L'objectif, c'est bien de mettre les institutions devant leurs responsabilités. » Pour cela, Fofana, désormais majeur, pourrait tenter d'obtenir réparation sur les droits dont le parcours judiciaire chaotique qui lui a été infligé ces deux dernières années l'a souvent privé. Ce qui, concrètement, équivaut à retourner devant les tribunaux. Pas sûr qu'il en ait est très envie.                 

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