Le conseil municipal de Vaulx-en-Velin vire à l’orage ce lundi 11 avril. « Je suis la police de l’assemblée », assène la maire socialiste Hélène Geoffroy avant de couper le micro d’un élu. Son tort ? Avoir abordé un sujet qui n’était pas à l’ordre du jour – il s'agissait, en l’occurrence, du retrait à un ancien adjoint de la délégation... "droits de l'homme". Les esprits s’échauffent, le public s’en mêle. Dix minutes d'interruption ramèneront un peu de calme dans cette séance marathon – sept heures –, ponctuée de joutes verbales entre majorité et opposition.
« Ingrat », « frustrant » et même « dégradant » : les élus municipaux qui tiennent tête à leur majorité ne manquent pas d’adjectifs pour décrire leur rôle. Non-transmission de documents, droit d'expression réduit à quelques lignes dans le journal de la ville... Nombre d'entre eux peinent à exercer convenablement leur mandat, alors même qu'ils disposent – ou sont censés disposer – d'un certain nombre de droits garantis par le Code général des collectivités territoriales. Nous y reviendrons.
De Meyzieu à Grigny, de Charbonnières-les-Bains à Rillieux-la-Pape, en passant par Lyon, Villeurbanne ou Oullins, Mediacités a interrogé pendant près de deux mois des dizaines d'opposants municipaux. A tous, nous avons posé une série de questions sur les droits dont ils disposaient en tant qu'élu. Objectif : déterminer si tel ou tel maire respecte ou non les règles du jeu démocratique.
Alors que se profilent les élections municipales de mars 2020, notre enquête - inédite - dessine un baromètre de la démocratie locale. Elle concerne les 45 communes du Grand Lyon de plus de 3500 habitants, seuil à partir duquel la loi prévoit des dispositions particulières pour les groupes d'opposants [lire, à la fin de notre article, l'encadré sur notre méthodologie]. Principal enseignement : dans 27 municipalités – soit plus de la moitié de notre échantillon –, leurs droits sont entravés, voire bafoués, à des degrés divers.
Notre travail de collecte d'informations nous a permis de dresser la carte interactive ci-dessous. Passez votre souris sur la commune