Nouvelle lueur d’espoir pour les victimes de l’amiante

L’annulation des mises en examen, prononcées en septembre 2017 dans les dossiers Jussieu et Normed, sera finalement rejugée en cassation le 13 mars prochain, ainsi que Mediacités est en mesure de le révéler.

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Assemblée générale 2015 de l'association régionale de défense des victimes de l'amiante du Nord (Ardeva). Photo: Ardeva

La catastrophe sanitaire de l’amiante aboutira‐t‐elle un jour à un procès pénal ? L’espoir renaît pour les victimes depuis l’ordonnance de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 19 janvier dernier, que Mediacités rend publique (voir document ci‐dessous). Les magistrats ont décidé « l’examen immédiat des pourvois » déposés par l’Ardeva
et le Comité anti‐amiante Jussieu à la suite de l’annulation, en septembre dernier, des neuf mises en examen des dossiers du chantier naval dunkerquois Normed et du campus parisien de Jussieu. 

Cette ordonnance met fin à quatre mois de silence – jour pour jour – qui faisait craindre aux parties civiles l’enterrement judiciaire de ce dossier ultra‐sensible. Elle fixe au 13 mars prochain l’examen des pourvois. Ce jour‐là, la cour statuera sur les mises en examen et, si elle les confirme, ouvrira la porte à un procès au pénal, le premier dans cette catastrophe sanitaire à l’origine de 2 200 nouveaux cancers et de 1 700 décès chaque année en France, selon l’Institut de veille sanitaire.

Normed et Jussieu sont les seules procédures judiciaires, parmi les dizaines liées à l’amiante en France (Sollac et Eternit dans le Nord, EDF dans les Landes, Everite en Gironde, Valeo‐Ferodo dans le Calvados…), à impliquer encore des responsabilités au niveau national. Notamment celles de Jean‐François Girard, ancien directeur général de la santé (1986–1997) et de Jean‐Luc Pasquier, ancien haut responsable du ministère du Travail (1982–1994). La maire de Lille …

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Publié le

Temps de lecture : 3 minutes

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Par Pierre-Yves Bocquet