Intercommunalité : la coquille du « Daubresse‐Land » sonne de plus en plus creux

Samedi 2 mars, les quarante‐cinq élus qui composent le conseil syndical du Sivom Alliance Nord‐Ouest se sont réunis à Wambrechies. A l’ordre du jour ? Ni plus ni moins que « la question de l’utilité du Sivom », indique Jacques Houssin, le président de ce regroupement de 14 communes. L’hypothèse de sa dissolution a toutefois été rapidement balayée. « Parmi les élus, personne ne le souhaitait », affirme‐t‐il, dans La Voix du Nord, le 11 mars.

Le maire de Verlinghem a succédé voilà un peu plus d’un an à celui dont le nom est véritablement associé à cette intercommunalité, Marc‐Philippe Daubresse, aujourd’hui sénateur et ex‐député‐maire emblématique de Lambersart, la plus grande ville du Sivom Alliance Nord‐Ouest. Le séminaire était une réponse à ceux qui ne voient dans la structure qu’une coquille vide, au service de l’homme fort local. Conscient qu’il existe bel et bien un problème, Jacques Houssin tente de lui redonner du corps et de la visibilité en relançant un projet de piscine intercommunale. Mais cette tentative a toutes les chances de faire plouf, comme nous allons le voir plus bas.

A la base, le Sivom – pour Syndicat intercommunal à vocation multiple – n’est déjà pas la structure la plus simple à saisir par les administrés. Comme son nom l’indique, elle propose aux villes qui le souhaitent de mutualiser leurs moyens dans des domaines très variés. Huit dans le cas de l’Alliance Nord‐Ouest.

Les champs d’action de l’Alliance Nord‐Ouest

Le soutien aux politiques d’emploi sur le territoire
Le portage du service civique
La promotion du territoire par l’événementiel (Deûle en fête…)
L’instruction des autorisations d’urbanisme
L’aide à la gestion des archives communales
La coordination des actions gérontologiques sur le territoire
L’accompagnement des villes dans des actions de développement durable
La mise en place de groupements de commandes (fournitures, informatique…)

 
Difficulté supplémentaire : depuis la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, dite « loi Mapam » (2014), et sa petite sœur la loi NOTRe (2015), certaines compétences revendiquées jusque‐là par le Sivom Alliance Nord‐Ouest, comme le tourisme et l’emploi, ont été transférées à des collectivités locales de l’échelon supérieur, respectivement la Métropole européenne de Lille (MEL) et la Région. Par ailleurs, la majorité des mutualisations proposées par le Sivom à ses communes membres le sont aussi par la MEL.

La question de l’utilité du Sivom Alliance Nord‐Ouest et de ses 2,2 millions d’euros de budget de fonctionnement annuel est donc plus que jamais sur la table. Et quoi qu’en dise Jacques Houssin, l’intérêt de poursuivre le chemin tracé par Norbert Ségard, créateur de l’intercommunalité en 1980, n’a rien d’évident pour tous les élus. « Il y a quarante ans, c’était …