Comme nous vous l’expliquons cette semaine dans notre enquête, l’encadrement et le contrôle de la pollution industrielle se révèlent des plus aléatoires. Les 2450 usines de la région Hauts-de-France déclarent chaque année en préfecture des estimations de leurs émissions de polluants dans l’atmosphère. Or, elles sont loin de toutes respecter leurs déclarations comme Mediacités l’a découvert en farfouillant dans une base de données publique – mais jusqu’à présent passée inaperçue – du ministère de l’Environnement. Chaque site industriel contrôlé par les services de l’Etat qui triche par rapport à ses déclarations fait l’objet d’une mise en demeure préfectorale. Tous ces documents sont consignés dans la base de données en question et permettent de dessiner  une carte régionale des « pollueurs-tricheurs »

Nous avons commencé à les recenser. Impossible néanmoins, vu nos moyens humains et techniques, de passer en revue les 2450 sites industriels. Mais l’union fait la force ! Aidez-nous à poursuivre cette enquête et vérifiez, vous aussi, que les usines qui nous entourent respectent bien leurs quotas de pollution. Comment ? C’est simple :

1/ Rendez-vous sur cette page :

[http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/rechercheICForm.php].

2/ Choisissez la région, le département, indiquez la ville et le nom précis de l’entreprise recherchée si vous le connaissez (sinon, ne mettez aucun nom) et lancez la recherche.

3/ Cliquez sur l’entreprise recherchée dans la liste des résultats.

4/ Rendez-vous en bas de la page, dans la partie « Textes publics disponibles » où sont recensés tous les arrêtés préfectoraux liés à l’usine, y compris ceux concernant d’éventuelles mises en demeure. Il est alors possible de les consulter pour constater quelles irrégularités ils concernent. Si aucun arrêté de mise en demeure n’apparaît, c’est que l’entreprise a respecté ses quotas… ou qu’elle n’a pas été contrôlée (la date de dernière inspection est indiquée dans la fiche, mais ne dit pas si le contrôle était inopiné ou pas).

5/ Si vous mettez la main sur un arrêté de mise en demeure concernant la pollution atmosphérique, téléchargez-le puis envoyez-le nous en pièce jointe à l’adresse pollution.mediacites@gmail.com, en précisant dans votre email :

  • Le lien de la fiche de l’établissement (copier-coller l’URL de la page de la fiche),
  • le nom de l’usine concernée,
  • la commune sur laquelle elle se trouve,
  • enfin, si vous le souhaitez, laissez-nous votre nom pour figurer parmi les signataires de la première enquête participative de Mediacités.

 

Toutes les informations que vous nous enverrez nous permettront de compléter au fur et à mesure notre carte interactive :

 


(dernière mise à jour : 31 mai 2017)
 

Ont déjà participé à notre enquête participative :

Pierre-Yves Bocquet, Nicolas Certes, Benjamin Peyrel

FacebookTwitterEmailPrint