Pourquoi y a-t-il tant de recours contre les élections municipales et peuvent-ils aboutir ?

conseilconstit
Conseil constitutionnel Mbzt / CC BY (https://creativecommons.org/licenses/by/3.0)

Publié le

Modifié le

Temps de lecture : 6 minutes

Par Romain Bizeul

Le premier tour du scrutin municipal du 15 mars s'est accompagné de contestations d'une ampleur inédite devant les tribunaux administratifs, relève notre lectrice Laura. Qui s'interroge sur les chances de succès de ces recours.

Question de Laura : J'ai lu que de nombreux candidats avaient saisi les tribunaux administratifs pour tenter de faire annuler les élections municipales. Avec un premier tour dans de telles conditions inédites, les recours ont-ils des chances d'aboutir ? Sont-ils justifiés ? 

Bonjour,

Marqué par la pandémie de Covid-19, le premier tour des élections municipales fait effectivement l’objet d’un nombre de recours anormalement élevé devant les tribunaux administratifs. En cause, une abstention massive, signe selon certains élus et universitaires que la sincérité du scrutin serait gravement altérée. C’est la base du combat de Renaud Georges, maire sortant de Saint-Germain-au-Mont-d’Or, dans le Grand Lyon, défait le 15 mars dernier. Il a créé l’association 50 millions d’électeurs afin de coordonner la contestation et de forcer l’annulation des élections municipales. Un mouvement qui a pris une réelle ampleur.
Six à huit fois plus de recours qu'en 2014
« Cette année nous en sommes déjà à 3 200 recours, alors qu’il n’y en a eu que 400 en 2014 », assure Jean-Yves de Chaisemartin, le maire sortant de Paimpol (Côtes-d’Armor), membre de 50 millions d’électeurs (dans son bilan annuel, le Conseil d'Etat recense 529 affaires de contentieux électoral en 2014, année d'élections municipales mais aussi européennes). Lui a, pour sa part, été détrôné au premier tour avec 21 voix de moins que son adversaire. « J’en ai perdu des élections mais là, avec cette abstention, j’ai un vrai sentiment d’injustice », déplore-t-il.    

Pour ces contestataires, ce sont surtout les annonces contraires d’Emmanuel Macron et d’Édouard Philippe qui posent problème. Samedi 14 mars au soir,

Notre survie dépend de vous

Un journalisme local indépendant, sans publicité, avec chaque semaine des enquêtes introuvables ailleurs : voilà ce que vous propose Mediacités. Aujourd’hui, plus de 5 300 abonnés soutiennent notre travail. Mais ce n’est pas suffisant : nous recherchons 2 000 abonnés d’ici la fin 2022 pour continuer à enquêter. En vous abonnant aujourd’hui, dès 3 euros par mois, vous pouvez faire la différence.
Je m’abonne

  • Accès aux 4 éditions de Mediacités (Lille, Lyon, Nantes et Toulouse)
  • 100 % indépendant, avec 0 % de publicité
  • Résiliation facile à tout moment