Municipales 2020 : Manifeste pour une démocratie locale réelle

À l’aube des élections municipales, Mediacités propose 25 mesures concrètes pour redonner du pouvoir aux citoyens. Parité, non-cumul des mandats, transparence : dès aujourd’hui, signez notre manifeste pour une démocratie locale réelle !

« Sans institutions communales, une nation peut se donner un gouvernement libre, mais elle n’a pas l’esprit de la liberté », écrivait Alexis de Tocqueville en 1835. Plus d’un siècle et demi plus tard, l’Etat a confié de nombreux pouvoirs aux maires et présidents d’intercommunalités, sans prévoir les garde-fous nécessaires. Sans réels contre-pouvoirs. Au sein de la rédaction de Mediacités, journal d’investigation implanté dans quatre métropoles (Lille, Lyon, Toulouse et Nantes), nous pensons que la démocratie peut et doit retrouver un nouveau souffle depuis le niveau local.

Plus d’un électeur sur trois ne s’est pas rendu aux urnes lors des précédentes élections municipales, en 2014, tandis qu’un maire sur deux hésiterait à se représenter aux prochaines, en mars 2020. Cette résignation, fruit de l’exercice solitaire du pouvoir au sein de la plupart des collectivités, n’est pas une fatalité. De très nombreux citoyens – les gilets jaunes ou les participants aux marches pour le climat ces derniers mois, mais aussi des entrepreneurs, des syndicalistes, des habitants des quartiers populaires ou des bénévoles associatifs –, manifestent régulièrement leur désir d’approfondissement démocratique. Il est temps d’entendre leurs préoccupations et d’inventer d’autres manières de pratiquer la politique, par le bas, plus collégiales et participatives.

Il est tout aussi urgent, à l’approche du scrutin municipal (les 15 et 22 mars 2020), que les maires cessent de confondre un bulletin de vote avec un blanc-seing valable six ans. Au fil de leurs enquêtes, les journalistes de Mediacités constatent de trop fréquentes dérives autocratiques et éprouvent au quotidien les nombreuses zones grises de notre système politique local. Les 35 000 villes et villages français ont tout autant besoin d’éthique, de transparence et de contre-pouvoirs que l’Elysée, le parlement ou la haute-administration parisienne. Nous proposons 25 mesures – certaines de bon sens, d’autres plus radicales – pour rénover notre démocratie locale. Pour rénover notre démocratie, tout court.
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I – RENFORCER LE CARACTERE DEMOCRATIQUE DES ELECTIONS LOCALES

  1. Généraliser l’élection directe des élus intercommunaux afin que les citoyens votent pour ceux qui exercent l’essentiel du pouvoir local


  2. Instaurer la parité à la tête des collectivités pour permettre à plus de femmes d’accéder (enfin) aux postes de pouvoirs


  3. Révéler les noms des soutiens financiers des candidats pour prévenir de potentiels conflits d’intérêts


  4. Inscrire d’office les citoyens sur les listes électorales pour un « droit de vote » sans conditions


  5. Créer une « Banque de la démocratie » afin que l’argent ne soit plus un frein à l’engagement politique


  6. Donner la possibilité à tous les candidats de se former avant le scrutin, afin de diversifier l'origine sociale des futurs élus

  7. II – LIMITER LES POUVOIRS DU MAIRE OU DU PRESIDENT DE L’EXECUTIF

  8. Limiter le cumul des mandats « dans le temps » à douze ans afin de renouveler plus fréquemment nos élus et prévenir les risques de clientélisme

  9. Créer un poste de président du conseil municipal, dissocié de la fonction de maire, afin d’assurer un fonctionnement plus collégial et créer du débat au sein de la majorité

  10. Renforcer les droits et prérogatives des adjoints et conseillers municipaux de base pour atténuer l’omnipotence du maire

  11. Favoriser le contrôle de l’action des collectivités par le grand public afin qu’il ne soit plus perturbé par des considérations politiques

  12. III – FAVORISER L’IMPLICATION CITOYENNE

  13. Faciliter la possibilité d’inscrire des sujets à l’ordre du jour des assemblées locales pour impliquer davantage les citoyens dans les affaires de la cité

  14. Instaurer un référendum local d’initiative citoyenne (RLIC) pour que les citoyens puissent eux aussi être à l’origine de consultations

  15. Tirer au sort des « jurys populaires » thématiques pour inclure les habitants au cœur des processus de décision qui affectent leur vie

  16. Permettre des audits citoyens pour évaluer les politiques publiques en toute impartialité

  17. Assurer une transparence totale autour du financement des associations locales, afin de les libérer de leur tutelle politique

  18. IV – REEQUILIBRER LES POUVOIRS ENTRE MAJORITE ET OPPOSITION

  19. Réduire la prime majoritaire lors des élections municipales pour rééquilibrer le rapport de forces entre majorité et opposition

  20. Attribuer les présidences de la commission des finances et des appels d’offres à un élu d’opposition pour instituer des garde-fous au pouvoir exécutif

  21. Prévenir suffisamment à l’avance les dates et contenus des conseils municipaux afin de faciliter le travail préparatoire des élus d’opposition

  22. Faciliter la création de missions d’information et d’évaluation pour renforcer les contre-pouvoirs au sein de la municipalité

  23. V – AMELIORER LA TRANSPARENCE

  24. Instaurer un registre des lobbys locaux et publier l’agenda des élus pour prévenir les conflits d’intérêts

  25. Faire toute la lumière sur les frais des élus locaux pour éviter les abus et lutter contre le discours « tous pourris »

  26. Doter la CADA d’un pouvoir de sanction pour forcer les collectivités à travailler en toute transparence

  27. Créer dans chaque ville un poste de défenseur des droits des citoyens pour traiter les plaintes des citoyens suite à des négligences de la collectivité

  28. Plafonner les dépenses de communication des collectivités locales pour prévenir les abus

  29. Encadrer la presse territoriale afin de garantir un meilleur équilibre entre propagande institutionnelle et information

Vous aussi, signez le manifeste "Municipales : redonnons du pouvoir aux citoyens"

 

Comité de soutien :

  • Christine Afriat, Vice-présidente de la Société française de prospective
  • Claude Archer, Co-fondateur de Transparencia.be, plateforme belge d’accès aux documents publics
  • Association APPUII
  • ATTAC Lille
  • Hélène Balazard, Chargée de recherche à l’ENTPE, auteure d'”Agir en démocratie”
  • Loïc Blondiaux, Professeur de science politique à l’université Paris I Panthéon-Sorbonne
  • Julia Cagé, Economiste, auteure du “Prix de la démocratie” et de “Sauver les medias”
  • Bernard Coffyn, Citoyen, conseiller municipal d’opposition
  • Collectif des associations citoyennes de l’Est Val d’Oise
  • Collectif des Assises Debout
  • Coordination “Pas sans nous”
  • CRID – Centre de recherche et d’information pour le développement
  • Jean-Gabriel Contamin, Professeur des universités, Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Lille
  • Agnès Deboulet, Professeure de sociologue à l’université Paris-8, spécialiste des questions de participation et renovation urbaine
  • Fabien Desage, Maître de conférences en science politique à l’Université de Lille
  • Jonathan Durand-Falco, Professeur de philosophie à l’École d’innovation sociale de l’Université Saint-Paul d’Ottawa, auteur de “A nous la ville ! Traité de municipalisme”
  • Bastien François, Professeur des universités en science politique. Auteur de « Misère de la Vème République » et « La démocratie près de chez vous »
  • Daniel Gaxie, Professeur émérite de science politique à l’Université Paris 1
  • Béatrice Giblin, Directrice de la revue “Hérodote”, fondatrice de l’Institut Français de Géopolitique
  • Guillaume Gourgues, Maître de conférences en sciences politiques à l’université Lyon 2
  • Christophe Grébert, Elu d’opposition à Puteaux (92)
  • David Guéranger, Sociologue à l’école des Ponts, co-auteur de “La politique confisquée”
  • Nadège Guiraud, Directrice des programmes de “La 27ème région”
  • Benjamin Hecht, Urbaniste et créateur de la plateforme Carticipe – Debatomap’
  • Vincent Jarousseau, Photojournaliste, auteur de “Les racines de la colère”
  • Nicolas Kaciaf, Sociologue des médias, auteur de “quatre défis pour l’investigation à l’échelle locale”
  • Nicolas Kada, Professeur de droit public à l’université de Grenoble, spécialiste de l’administration locale en Europe
  • Jean-Michel Knutsen, Fondateur de l’association “Organisez-vous!”, ex-professeur de philosophie
  • Yves Lacoste, Fondateur de l’Institut français de géopolitique. Auteur de “La géographie, ça sert d’abord à faire la guerre”
  • Claudy Lebreton, ancien élu local, ex-président de l’Assemblée des départements de France (ADF)
  • Armel Le Coz, Cofondateur du collectif Démocratie Ouverte
  • Rémi Lefebvre, Professeur de science politique à l’Université de Lille
  • Stéphanie Lucien-Brun, Présidente de la Société des amis de Mediacités
  • Bénédicte Madelin, Administratrice de “Pas sans nous”, fondatrice et ex-directrice de “Profession Banlieue”
  • Mohamed Mechmache, Educateur de rue, président du collectif “Association collectif liberté, égalité, fraternité, ensemble, unis”(ACLEFEU) et président de “Pas sans nous”
  • Dominique Méda, Inspectrice générale des affaires sociales, philosophe et sociologue à l’université Paris-Dauphine
  • Héloïse Nez, Maître de conférences en sociologie à l’université de Tours, co-auteure de “La démocratie participative inachevée”
  • Julien O’Miel, Maître de conférences en science politique à l’université de Lille, spécialiste de démocratie participative
  • Marion Paoletti, Maîtresse de conférence en science politique à l’université de Bordeaux, auteure de “Décentraliser d’accord, démocratiser d’abord”
  • Cédric Passard, Maître de conférences en science politique à Sciences Po Lille
  • Etienne Pénissat, Chargé de recherche au CNRS, directeur du laboratoire CERAPS (Université de Lille)
  • Gilles Pinson, Politiste, directeur du master “Stratégies et gouvernances métropolitaines” de Sciences Po Bordeaux
  • Gilles Pradeau, Doctorant en sciences politiques à l’Université de Westminster (Londres), consultant spécialisé dans les budgets participatifs
  • Clotilde Ripoull, Présidente de l’Association nationale des Élus Locaux d’Opposition (AELO)
  • Jean Rivière, Maître de conférences en géographie sociale électorale à l’Université de Nantes
  • Giulia Reboa, fonctionnaire d’Etat, présidente de l’association « Fonction publique du 21ème siècle » (FP21)
  • Alain Renk, Architecte au Laboratoire Host pour l’urbanisme ouvert, cofondateur du réseau “7 milliards d’urbanistes”
  • Adrien Roux, directeur de l’Alliance citoyenne, auteur de « 50 ans de démocratie locale : comment la participation citoyenne s’est laissée endormir, pourquoi elle doit reprendre le combat »
  • Quentin Sauzay, Coprésident du collectif Démocratie Ouverte
  • Frédéric Sawicki, Professeur de science politique à l’Université Paris 1, co-auteur de “Sociologie politique”
  • Romain Slitine, Maître de conférences en innovation sociale à Sciences Po Paris, et co-auteur “Le coup d’Etat citoyen” (La Découverte)
  • Julien Talpin, Chargé de recherche au CNRS, président de l’Institut Alinsky
  • Nicolas Tavernier, Auteur d'”Un village sous influence”, adjoint au maire démissionnaire
  • Nicky Tremblay, Educatrice spécialisée à Toulouse, directrice de l’association d’éducation populaire Dell’Arte
  • L’UNADEL – Union nationale des acteurs du développement local
  • Université populaire de Toulouse
  • Cécile Vignal, Maîtresse de conférences en sociologie à l’Université de Lille, co-auteure de “La ville vue d’en-bas” et “Sociologie de Lille”
  • Stéphane Vincent, Délégué général du laboratoire de transformation publique “La 27ème région”

Vous aussi, signez le manifeste "Municipales : redonnons du pouvoir aux citoyens"

 


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Rejoignez les 850 personnes qui ont déjà signé notre Manifeste :

Signataires sur le site

Guillaume Drijard, Yves Rouillé, Elisabeth Kern, Pierre Wolf, Vincent Boileau, Bernadette KOWALKA, Francine DELEPINE, jacky giral, Philippe Vanhersecke, Dolly Joossen, Marie-Madeleine Vaillant, Anita FONTAINE, Élisabeth CARMANTRAND , Marie LLORET-PERENON, Jeanne COLLIN, Jean-Paul André, Yasmine Csala, Emmanuel Wahart , Julien Neiertz, Patrick POLLET, André Hembert , Marylene Pollet, Tiphanie Usta, Didier Serrurier, Luc RELIGIEUX, Christian Lioult, LAURENCE LEJEUNE, Christian GRATIGNY, Agnès BENSUSSAN, Karine Schulz, Hugo Trentesaux, Alexis Lehoux, Raphaël RENIER, Pierre-Alexandre Blondel, Jean-Michel Amillard, Quentin Garnier, Fabien MAURY, Catherine BALLESTER, Alison Gallet, Thierry TOUYA, PIerrick Lanuel, Francesca Kayser, Anja Bonet, Denis RICHARD, Sylvie Delbart , Cecile Linquette, Sylvie JUSSERAND , Franc8 Coul0, Sylvane VERDONCK, Johanne Nicolas, Coryne Nicq, Gaëlle SENEBIER , Valentin Ruis, adeline morel, Fabrice THURIOT, Robert Ponceyri , Claude CURUTCHET, François LABERTHE, Bénédicte AUZIAS, Mathias Hernigou, Manola Gardez, Belkacem NEHARIA, Jean-Michel Dayez, Valerie Crommelinck, olivier de cassagnac, Laurent Dottin, Marion Pineau, Hélène DAVIET, martin rault, DOMINIQUE FRETE, Benjamin-César Donguy, jean pierre gaume, gerry grobelny , François jaillet, Pierre-Eric Serres, Marie Thérèse LEPRÊTRE, Olivia HERMANGE, Mathilde Savary, laurent Jargot, Catherine Bienaimé, Benjamin Sussmann, SYLVIE ESCOLA, Justine Binctheux, Andrzej KORIAT, Gabriel Amard, EDDIE AIT, Richard MAES, MICHEL Dominique-Anne, Anne-Sophie Chambost , Dorcas Coppin, Anne-francoise CHEMIN, Audrey Zucchi, Vianney CHARMETTE, Coralie Willemetz, Jean-Pierre CHRUSZEZ, damien boucher, Fabienne Grebert, VERONIQUE GUILLONNEAU, DANIEL Hulas, Sylvie Drouet, bérengère doerler, mireille neaud, Pierre SAUVETRE, Fabienne Martin, Brigitte Chauvin, Augustin Riedinger , Samuel DIXNEUF, Jean-Marc Segay , Jean-Marc Le Bars, Danilo Piergentili, Pierre Sélim LEBRUN, Jean-Pierre Coté, Guy Ripoll, Joseph Ripoll , jean-guy dufour, Francis MESSIN, Emilie Bertrand , Lucas Miguel , Marina Baietto, Vincent SOCCORSI , Corine Guillerault, Elyane Galan, Hugo GRIMAL-PAOLI, Jacques Leininger, Annick Baudouin, Armelle Germemont-Collin, Serge HOUSSARD, Pascal Chambon, Jean-Pierre Warnier, Jean Boutin, marie ladousse, christine cloute, Philippe Bonnotte, Michel MARQUIS, Marc LE SQUER, Timour GOSSET , Jean-Claude Peralba, Sebastien Roy, Marie BIRLICHI, Frederic Petit, Alexandre FERRAN, patrick mendez, estelle cayla, Bruno Tardy, Frédéric Glorieux, PASCAL DARGAZANLI, Pascal Grandjeat, Hélène Hinfray, Martine Mochtari, Félix Tréguer, Françoise Clerc, isabelle metayer, Damien Paisant, charlotte boudault, Jean Pierre ALIBERT, Pierre Noëll, Maurice Dussollier, Alexandre Bonnamour , Emilio Tomas, Nicolas Chavent, YVES SCANU COMBAT, renan kerbiquet, François Coldefy, Pierre Laperrelle, MURIEL MAGNIN, mireille cortot, DANIELE MALLET, Eric CHANELLIERE, Françoise Courtillot-Moreau, checho galleguillos, Chantal Mahe, Geneviève d'INGRANDO, claude vinel, Marie -Jeanne Delannoy, Nicole BILLET, Albert Argudo, Nathalie Martin , Colette Bazin-Richards, Elise MEOUCHY, Bernard Pawlak , Monique Suzanne, Patricia GREGOIRE, Martine Laflutte, Stéphane COPPEY, David Desroches , claude Le Bail, Eric DARQUES, cecile le chevallier-Boursier, Rhina CONSTABLE , Patrick Moreno, Ludovic Brossard, Christian Deut, Marc Drouet, Camille Guéneau , BRUNO GIBERT, Claire Beaudéan, Richard Marion, Mélaine Legrand, Josselin Pilorge, Bernard DE VEYLDER, Mireille MELENNEC, Stéphanie Groussard, Eva Chevallier, Anthony Lubrano, Nicolas PELLEGRINI, Valérie Fajwlowicz, Marc David-Calvet, olivier bonnaud, cyril Borron, Sabine Gombart, Khaled BENTOT , Sylvie Kril Sery, Rodolphe BARBIER, Alain Defremont, Alain JOURDE, Georges Trebojevic, Antoine Brisson, Xavier KIEKEN, Manuela Fiorini, Jean Michel Deboutte, therese garnier, André Vollais, Manon Radicchi, Marie-Paule Morin, Clotilde DEFLASSIEUX, EVELYNE MISIASZEK, André Feigeles, martine bédrune, Marion Sevastides , Meldane UNUTAO, Régine Leroy, Thomas Bunel, jean pierre hardy, véronique dalle, Edmond Tuchais, Jean-Michel TILLOY, Claude Cazorla, Dominique Morin, Genevieve Brichet, maurice mure, Raymond Ribera, Jean Dominique DANDURAND, Camille Lanoir, Jean-Pierre Laffont, Michel Feltin-Palas, Jean-Luc GUERMONT, Philippe Dujardin, Stephane Delacote, Isabelle Chenevez , Bernard Bassemon, annie le roc'h flipo, Jean-Paul Flipo, Danièle CARRE, Thierry CARRE, Christian Ladesou, Sylvie Tarpin, Brigitte Perrier, Pascal Perrier, M DUBOIS, Florence KOLB, Danielle Vialle, Françoise Grimaud, Sarah Théron, Claude Bayer , séverine Bounhol, LOIC HERVOUET, alain panaye, Aurélie Vandenbussche , Anne Santini, loÏc le barzic, Benedicte Zambo, Christian-hughes Clavier, claude vilalta, Alain Roy, Delphin Hauchard, Sylvie Laurens, françois de vergnette, gildas Layec, Dornbusch David, Dominique BOIRAYON, BERNARD ADAM, Jérémy Coutelle, Claude - Marie BRUNET, Yolande Deparfon, emmanuel denis, Frederic Vieilledent, Sébastien Barles, Sophie GARCIA, JEAN MINGUEZ, Vincent POIZAT, Raphael Baldos, Romain Pillon, gerard bertre, Marion Castelnau-Rouillard, Véronique Léna, alain de manheulle, Eric Kuhn, Christian Gutierrez, Edith Oresta, Christian Bertin, Francois Aubriot, David Gibon, Christophe Chalençon , Bogdan Djokic, Ansaloni Nicole, Jean-Paul Cotinat, JEAN PIERRE RICHARD, Gilles Dumont, Agathe Voiron, Anne-Sophie JUDALET, Serge GAUTHIER, Danielle Bethys , maryse PONSOT, Jacky Ponsot, yves jourde, guillaume maunier, Gérard Collet, Michel Oullion, Stéphane Leca, rémi fauchet, Djamel Saadna , Eric MILAN, Nathalie Frénéat , Roger Audra, Nicolas Maisetti, Justine Rodier, Luc Morvan, Jean-Rémy Ricordel, Gilles GUITTOT, Pascal Levieux, Michael RESTIER, Christel Leca, Benoit Dequevauviller, Myriam CAU, Antoine Le Pessec , MICHEL MARTIN, Richard Lefebvre, Antoine Delouvrier, Jean-François Colin, Fillard Patrick, bertrand christian, Jean PARVAUD, Jérôme Trullard, Xavier Depessemier, Julien Charluet, Christine LANDRY, Françoise Berard, Nicolas MATHIEU, Adrien Boutry, Ana Faure, Audrey Vucher, Jonathan Belliot, Marie-Christine Zabala , Romain Hugon, Isabelle Jarjaille, Marielle CASSAN , gilda RAMBON, Christian DE MONTMAGNER, Catherine Letondal , bertrand carpentier, Marie-Thérèse Martinelli, Simon Lacroix, jean-paul trentesaux, Tony Douchet, Laurent Marsan, Olivier Deroche, Colette Vanhoye, Nathalie Ros, Geneviève ANSTETT, Loïc Rousselot, Ludovic Micaud, Frank ALLACKER, Pascale Gardon, Pascal Nakache , Nicole Bouquet, Nicolas PERNET, Pat Peinjou, Françoise Lafrance, estelle gingold, pierre ganz, BRUNO FRAVELLES, Mireille AIN, Yvan Perrot, Caroline Vignon, Jean Marie Peyrel, Joël TOREAU, Geneviève Toreau, Camille Aldebert, Jacques Gruat La Forme, Marie pierre Cabos, Silver Isamov, Catherine Stolbowsky Abile-Gal, Lisa FERNANDES, Anne Gruand, joanna labedz, Gérald Maniable, Kevin Vaillant, Bertrand Paris-Romaskevich, Christelle Gourdine, jerome fontaine, Marc Giouse, josette Giroud, sabine lavoipierre, Bruno Mahieux, Gaelle Caetano , Thomas AVENEL, Christian Bouchard, Pascale Muller, Pierre Durand-Gratian, Josette Laine , Félix Mégret, olivier claeys, Pierre BOUYSSET, Stéphane MADELAINE, Anderson Pinho, Christine Nicolas, Thierry AUGEREAU, Maurice GARNIER, Pierre DUPREZ, frédéric barbe, pierre magnin, Serge Passemar, Grégory WILLAUME, yann miller-jones, chantal guedon, Frédéric VERROUGSTRAETE, catherine colas, Gaël Millet, didier delgrange, François Prochasson, François Bourboulon, Émilie André, FRANCOISE COLENO, Maurine Ceuninck , Geneviève Lepage , Yoann Bordage, Violaine Mareigner, Jean delabar, Jean-Paul LECOMTE, Emmanuel Moulin, Claire Dujardin, Jack Maignan, Thomas Werquin, Walter Bonomo, Catherine Imbert, Philippe Coulangeon, Paul VERCAEMST, Hubert Heulot, Yamina Frécaut-Martin, Astrid Bentelkhokh, colette cazalbou, Clément Dautelle, Khadija Garouit, marie didier, Théodore Dhénain, Bénédicte Hodemon, Guillaume VIEILLEDENT, Raymond Ribera, Christian Provost, Caroline DUCHAMPS, Hicham Setraji, Miguel Figueiredo, Claude Pourcher, Claire Ajejas, Cyril Devorsine, Cyril Guillory, François Boutin, LAETITIA MEURISSE, Diane Roussel, Alain Goguey, Olivier Jouvray, François Baskevitch, juliette pernin, bernard thiébaud, Johann PARENTON-BOTREL, Marc GUILLEUX, Christian CELDRAN, georges roques, FRANCIS VANLIERDE, Bastien Recher, Marc SANTRE, Bernard CLAVEY, Jacques Renoud, Denis Delbaere, Alain Wozniak, Maxime LE TEXIER, renaud harel, Romain GOUYET, Pascale Felix, Pascal Delefosse , Claire Pehi Verny, Nour Durand-Raucher, Didier Jupin, Pierre Morin, Christopher Liénard, Romain Cazé, Jean - Claude ALBERIGO, Antoine Esponda, Philippe BERTHELOT, Barbara Frey,