Johanna Rolland pilote-t-elle Nantes Métropole seule durant le confinement ?

Capture de la vidéo quotidienne postée par Johanna Rolland, maire de Nantes et présidente de la Métropole, durant le confinement.

Question d’Eric : « Avec le confinement, les élus de Nantes Métropole ne se réunissent plus en session pour voter les dossiers liés aux transports en commun, aux déchets, aux routes des 24 communes de l’agglomération. Alors, qui décide en attendant le déconfinement ? La présidente Johanna Rolland a-t-elle les pleins pouvoirs ? »

Bonjour Eric,

Merci pour votre question que - question de place - nous avons un peu reformulée dans notre titre. Après avoir longuement décrit le fonctionnement de Nantes durant le confinement, ainsi que celui des autres communes de la métropole, elle nous donne l’occasion de décrire celui de cette collectivité un peu particulière.

Le dernier conseil communautaire de Nantes Métropole remonte au 14 février 2020. Initialement, le prochain devait avoir lieu le 7 avril, avec l’installation du nouveau conseil suite aux élections municipales. Confinement et report du second tour du scrutin obligent, elle ne s’est évidemment pas tenue. Une nouvelle assemblée était ensuite programmée pour le 29 juin.

Présidé par Johanna Rolland, maire de Nantes, ce conseil communautaire est composé de 97 membres, issus des 24 communes de la métropole. Habituellement, il se réunit cinq à six fois par an et permet de voter les délibérations dans les domaines de compétences dévolus à la Métropole : transports publics, déchets, eau et assainissement, aménagements urbains, logement… En dehors de ce conseil communautaire, les conférences des maires (réunion des 24 maires) et les bureaux métropolitains (la présidente, ses vice-présidents et quelques conseillers) permettent d’aborder les dossiers courants. Voilà pour le fonctionnement démocratique de Nantes Métropole en temps normal. Qu’en est-il avec le Covid19 ? Qui prend les décisions ?

« Compétences élargies » pour Johanna Rolland

Mediacités a pu consulter un mail envoyé le 19 avril aux élus communautaires par le directeur général des services, Olivier Parcot. Il répond en grande partie à votre question. « Conformément à la loi du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie, ainsi que de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020, la Présidente de Nantes Métropole dispose désormais de compétences élargies », peut-on y lire.

Suffisant pour parler de « pleins pouvoirs » à la présidente de Nantes Métropole ? Pas franchement. Depuis le 1er avril, conformément à la loi, Johanna Rolland exerce, par délégation, l’ensemble des attributions du Conseil métropolitain. L’ensemble sauf… les plus importantes. Soit celles mentionnées du 7ème au 13ème alinéa de l'article L. 5211-10 du Code général des collectivités territoriales. Elle ne peut donc décider ni du budget, ni des taxes, ni des grands documents programmatiques, ni faire de nouvelles embauches.

Capture Mail
Capture du mail envoyé aux élus de Nantes Métropole par le DGS de la collectivité, le 19 avril.

Interrogés sur cet élargissement des compétences de la présidente de Nantes Métropole, les six conseillers métropolitains de tous bords politiques que nous avons contactés n’y trouvent d’ailleurs rien à redire. « La loi, c’est la loi », expliquent-ils en substance.

La seconde partie du mail du 19 avril suscite un peu plus de réactions. « Conformément à la réglementation, vous serez régulièrement informés, par email, des décisions prises par délégation par Madame la Présidente », peut-on lire sous la plume du directeur général des services. Un élu de la majorité y voit une absence de dialogue et de concertation entre élus. « Où est le jeu à la nantaise dans ce mail ? », s’interroge-t-il. « Il ne faut pas le prendre comme ça, lui répond Olivier Parcot. La concertation se poursuit avec un bureau métropolitain prévu le 7 mai et des conférences des maires toutes les trois semaines. »

Elu Les Républicains de Nantes et conseiller métropolitain d’opposition, Julien Bainvel souhaiterait que les élus soient informés plus régulièrement. Avant la presse, ajoute-t-il, un peu froissé d’avoir découvert dans les journaux que la Métropole avait décidé d’acheter des masques à destination des habitants.

Antony Torzec

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Diplômé du CFPJ (après une Licence de Communication), j'ai débuté ma carrière dans le groupe Europe 1 (Europe 2, Europe 1), avant d'occuper un poste de journaliste au sein de la rédaction de Radio Fidélité à Nantes. Après une année passée à la rédaction française de Radio Vatican à Rome, j'ai fait un retour à Radio Fidélité en tant que rédacteur en chef jusqu'en avril 2017. J'ai réalisé quelques piges également pour Télénantes, France 3, France Bleu et La Croix. Depuis septembre 2017, je collabore avec Médiacités Nantes et les radios RCF des Pays de la Loire (RCF Anjou, Vendée et Sarthe).