Frais des élus : les premiers résultats de notre opération transparence

L’été dernier, Mediacités Lille contactait douze collectivités des Hauts-de-France pour tenter d’y voir plus clair sur les notes de frais de nos élus. L’étude des factures nous a permis de déceler quelques curiosités. Surtout, notre initiative montre toutes les limites d’une transparence qui est pourtant officiellement la règle.

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Laurent Degallaix (à Valenciennes), Natacha Bouchart (Calais) et Guillaume Delbar (Roubaix), à la tête de quelques-unes des douze collectivités auxquelles Mediacités a demandé la transmission des notes de frais des élus. Illustration : Pierre Leibovici

«La liberté ne s’use que si l’on ne s’en sert pas. » C’est fort de cette conviction que Mediacités Lille a lancé une grande opération transparence sur les frais de nos élus. Nous le rappelions en introduction d'un article publié le 5 janvier dernier : l’article 14 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen proclame que « tous les citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement, d’en suivre l’emploi, et d’en déterminer la quotité, l’assiette, le recouvrement et la durée ». Les citoyens ayant bien sûr peu de temps à consacrer à cette quête, nous avions à cœur de l’effectuer pour eux...

À l’époque, nous venions de recevoir un avis favorable de la Commission d’accès aux documents administratifs (Cada)) sur la légitimité de notre demande et nous avions menacé de saisir le Tribunal administratif pour forcer les dernières collectivités récalcitrantes à nous répondre. La menace a suffi à débloquer la situation. Mais nous n’étions pas au bout de nos peines. Quatre mois plus tard, il est temps de vous restituer le résultat de nos demandes. Et de nous arrêter sur ce qui, derrière les beaux principes et les garanties officielles, continue de dysfonctionner dans notre démocratie.       

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Temps de lecture : 6 minutes

Par Jacques Trentesaux